Mentions Légales

Éditeur du site

BRAULT DELESCLUSE ROLLAND SYLVESTRE VAYLEUX

Siège social :

2 Rue Jacques Monod – 81000 Albi
(ci-dessous nommé « entreprise éditrice »)
Tél. 05 63 48 47 50

Représentant Légal : Docteur Bertrand Vayleux

Responsable de publications : Docteur Bertrand Vayleux

Hébergement et réalisation technique

Conformément à l’article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que

Ce site est hébergé en Europe par :

IONOS SARL Au capital de 100 000€ – RCS 43130377500016 – TVA FR13431303775 1&1 IONOS

7 PL DE LA GARE – 57200 SARREGUEMINES

Conception graphique et développement

QUATRYS – 54 Rue Emile Zola 81100 CASTRES – France

Tél : 05 63 37 85 01 – www.quatrys.fr

Objet du site

Ce site a été créé pour vous fournir des informations afin de présenter les projets, les services et les valeurs de l’entreprise. Le Site ne saurait constituer une offre contractuelle.Dans la mesure où la mise à jour du présent Site est réalisée en tenant compte de l’ensemble des activités, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annonces ne soient plus valables au moment de leurs diffusions ou qu’elles soient tout simplement dépassées. L’entreprise éditrice ne peut pas garantir, bien qu’elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent Site.

Propriété intellectuelle

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Loi informatique et libertés

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